Les dates, périmètres et limites propres à chaque source accompagnent les résultats.
Choisissez un référentiel. Les filtres de zone concernent les lieux et les statistiques ; les publications ou certifications conservent leur périmètre propre.
8 résultats · page 1 sur 1 · jusqu’à 18 entrées affichées. Classement par département puis nom pour les lieux et communes, par nom pour les aliments et appellations.
Complément BODACC pour l’ensemble de la sélection du site : 174 avis de dépôt de comptes concernant 93 unités légales. Publications du 1er janvier 2025 au 22 octobre 2026. Ouvrez une identité pour lire les références de son SIREN.
Identités publiques diffusibles — relevé de l’API Recherche d’entreprises du 22 octobre 2026
Création déclarée de l’unité légale : 1995-03-26 Création déclarée de cet établissement : 1995-03-26
Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé
Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T09:50:01
Établissement siège État administratif : actif dans le relevé
Identité juridique, création et effectif
Unité légale : COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DU RHONE ET DE LA METROPOLE SIREN 433731171 Association déclarée — code 9220
Création déclarée de l’unité légale : 2000-04-10 Création déclarée de cet établissement : 2023-02-15
Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé
Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T10:01:30
Établissement siège État administratif : actif dans le relevé
Identité juridique, création et effectif
Unité légale : CENTRE EQUESTRE DU PRAGOMAR SIREN 492918990 Association déclarée — code 9220
Création déclarée de l’unité légale : 1973-12-19 Création déclarée de cet établissement : 1973-12-19
Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé
Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T07:19:35
Le SIREN identifie l’unité légale ; le SIRET identifie un établissement. Une même unité peut donc apparaître à plusieurs adresses. Les dates sont des dates administratives déclarées. Un état « actif » n’atteste ni l’ouverture au public, ni une disponibilité, ni une compétence professionnelle, ni un agrément. Les effectifs sont des tranches historiques d’établissement, avec leur millésime, et non un effectif actuel ou celui de toute l’entreprise.
Périmètre du relevé d’établissements
Sélection non exhaustive : première page de 25 unités légales renvoyée par l’API pour chaque département interrogé, avec leurs établissements connexes. Seuls les établissements actifs et diffusibles de personnes morales, dont l’activité déclarée correspond aux codes retenus, sont conservés. L’ordre des réponses de l’API ne vaut pas recommandation, rang de qualité ou part de marché.
Codes d’activité retenus : 85.51Z, 93.12Z. Dénomination ou enseigne contenant le terme « equestre » après normalisation. Le nom ne certifie ni une affiliation ni les activités actuellement proposées.
Le code d’activité ne certifie ni une spécialisation commerciale, ni une qualification, ni une autorisation d’exercice. Vérifiez les registres professionnels applicables et la fiche officielle pour une démarche.
SIREN sélectionné : 391123460. Les établissements d’une même unité légale partagent ce relevé, affiché une seule fois par SIREN.
Publications du 1er janvier 2025 au 22 octobre 2026, relevées le 22 octobre 2026. La date de clôture de l’exercice reste distincte de la publication.
0 avis retenus pour ces filtres, sur 0 pour les SIREN sélectionnés dans la période.
Aucun avis retenu dans ce relevé pour ces SIREN. Cette absence ne prouve pas une absence de dépôt. Rechercher dans le BODACC.
Source, rattachement et limites des avis BODACC
Source : Direction de l’information légale et administrative, BODACC C, famille « Dépôts des comptes ». Relevé effectué le 22 octobre 2026 pour les publications du 1er janvier 2025 au 22 octobre 2026 inclus. Les références concernent l’unité légale (SIREN), pas un établissement particulier (SIRET).
Seuls les avis comportant un bloc unique de personne morale sont retenus, lorsque son numéro d’immatriculation au RCS correspond exactement à un SIREN de la sélection Sirene du site. Les noms et adresses ne servent pas au rapprochement. Le filtre « registre » de l’API sert à rechercher les candidats ; seul le SIREN du bloc de la société permet le rattachement.
La date de publication de l’avis, la clôture de l’exercice et une éventuelle date de dépôt désignent des événements distincts. La dénomination ci-dessous est celle de l’avis et peut différer du relevé Sirene. Les avis initiaux, rectificatifs et d’annulation gardent leur libellé et leurs éventuelles références antérieures ; aucune correction n’est reconstituée.
Ce relevé fournit des références de publication, sans montant comptable ni évaluation de la santé financière. Il ne donne pas accès au contenu des comptes. La mention de confidentialité est reproduite lorsqu’elle est publiée ; une mention absente ne signifie pas que les comptes sont publics. L’absence d’avis retenu ne prouve ni une absence de dépôt, ni une absence d’obligation. Consultez la publication officielle pour vérifier une référence.
Activités économiques : stocks, effectifs et créations
Contexte statistique des activités sélectionnées — Rhône. Les autres filtres de noms, communes ou de pagination de l’annuaire ne changent pas ces agrégats départementaux, régionaux ou nationaux. Pour changer d’activité, utilisez la catégorie du référentiel.
Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs — Rhône
Activité principale NAF rév. 2 : 85.51Z. L’enseignement sportif et les clubs de sports regroupent de nombreuses disciplines. Les nombres de ces codes ne doivent pas être présentés comme des effectifs de centres équestres, de cavaliers ou de chevaux ; les structures non marchandes sont hors du champ SIDE.
En 2024 : 2 034 unité(s) légale(s) et 2 122 établissement(s) économiquement actifs. Ces deux effectifs ne s’additionnent pas.
Évolution des établissements de 2019 à 2024 : +689 (+48,1 %). Elle décrit le stock observé, sans mesurer les ouvertures, fermetures, emplois créés ou taux de survie.
Stocks annuels · unités légales : barre pleine ; établissements : barre claire. Base zéro et même échelle pour les deux séries. Une barre absente ne signifie pas zéro.Valeurs annuelles et statuts — 2014 à 2024
Source : Insee, SIDE — 85.51Z · Rhône
Année
Unités légales
Établissements
2014
909
970
2015
943
1 025
2016
965
1 041
2017
1 027
1 125
2018
1 175
1 259
2019
1 324
1 433
2020
1 377
1 479
2021
1 520
1 643
2022
1 682
1 809
2023
1 852
1 935
2024
2 034
2 122
Seules les observations normales (A) et librement diffusables (F) sont tracées ou utilisées dans les calculs. C indique une valeur confidentielle ; O une donnée manquante. Elles ne valent pas zéro.
Ces nombres additionnent la variable FREQ des lignes détaillées, et non le nombre de lignes. Les créations comprennent certaines reprises et réactivations prévues par la définition Insee. Elles ne sont pas une mesure des ouvertures au public et ne sont pas divisées par le stock 2024 pour fabriquer un taux.
Le croisement entre activité détaillée et tranche d’effectif retenu ici est publié aux niveaux régional et national. Aucune répartition départementale n’est déduite de ces données.
Activité principale NAF rév. 2 : 93.12Z. L’enseignement sportif et les clubs de sports regroupent de nombreuses disciplines. Les nombres de ces codes ne doivent pas être présentés comme des effectifs de centres équestres, de cavaliers ou de chevaux ; les structures non marchandes sont hors du champ SIDE.
En 2024 : 52 unité(s) légale(s) et 58 établissement(s) économiquement actifs. Ces deux effectifs ne s’additionnent pas.
Évolution des établissements de 2019 à 2024 : -1 (-1,7 %). Elle décrit le stock observé, sans mesurer les ouvertures, fermetures, emplois créés ou taux de survie.
Stocks annuels · unités légales : barre pleine ; établissements : barre claire. Base zéro et même échelle pour les deux séries. Une barre absente ne signifie pas zéro.Valeurs annuelles et statuts — 2014 à 2024
Source : Insee, SIDE — 93.12Z · Rhône
Année
Unités légales
Établissements
2014
68
74
2015
66
69
2016
64
70
2017
65
74
2018
55
65
2019
53
59
2020
48
54
2021
49
55
2022
48
55
2023
48
55
2024
52
58
Seules les observations normales (A) et librement diffusables (F) sont tracées ou utilisées dans les calculs. C indique une valeur confidentielle ; O une donnée manquante. Elles ne valent pas zéro.
Ces nombres additionnent la variable FREQ des lignes détaillées, et non le nombre de lignes. Les créations comprennent certaines reprises et réactivations prévues par la définition Insee. Elles ne sont pas une mesure des ouvertures au public et ne sont pas divisées par le stock 2024 pour fabriquer un taux.
Le croisement entre activité détaillée et tranche d’effectif retenu ici est publié aux niveaux régional et national. Aucune répartition départementale n’est déduite de ces données.
Source : Insee, Système d’information sur la démographie des entreprises (SIDE). Stocks 2014–2024 publiés le 23 juillet 2026 ; créations 2025 publiées le 27 avril 2026 ; fichiers consultés le 23 octobre 2026. Les stocks portent sur une activité effective pendant l’année, pas uniquement sur une inscription administrativement active dans Sirene. Une unité légale est comptée à son siège ; les établissements correspondent aux implantations locales.
Le champ couvre les unités marchandes et productives de l’industrie, de la construction, du commerce et des services. L’agriculture et l’administration publique générale n’y figurent pas ; les organismes non marchands sont exclus. Une activité NAF peut dépasser largement le sujet du site. Les effectifs du relevé d’identités ci-dessus ne constituent pas un recensement SIDE et ne lui servent pas de dénominateur.
Mayotte entre dans les stocks à partir de 2017 : le champ de la France diffère avant cette date. Les séries ne permettent pas de déduire une clientèle, une fréquentation, des besoins individuels ou la qualité des établissements. Les territoires se recouvrant, France, régions et départements ne doivent pas être additionnés.
