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914 résultats · page 1 sur 51 · jusqu’à 18 entrées affichées. Classement par département puis nom pour les lieux et communes, par nom pour les aliments et appellations.

Complément BODACC pour l’ensemble de la sélection du site : 174 avis de dépôt de comptes concernant 93 unités légales. Publications du 1er janvier 2025 au 22 octobre 2026. Ouvrez une identité pour lire les références de son SIREN.

Identités publiques diffusibles — relevé de l’API Recherche d’entreprises du 22 octobre 2026
Établissement et identifiantsAdresse déclarée de l’établissementActivité et état dans le relevéRepères documentés et source
RANDO-GOLDO OBJET RANDONNEE EQUESTRES, BALADES, BAIGNADES, SORTIES, SPORT ET PASSION
SIRET 92784304500018
SIREN 927843045

Comparer cette identité
28 GRANDE RUE 10100 CRANCEY
Commune INSEE 10114
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : RANDO-GOLDO OBJET RANDONNEE EQUESTRES, BALADES, BAIGNADES, SORTIES, SPORT ET PASSION
SIREN 927843045
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 2023-04-03
Création déclarée de cet établissement : 2023-04-03

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2026-05-19T10:41:15

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CERCLE EQUESTRE DE LA FERMETTE
SIRET 32218644600025
SIREN 322186446

Comparer cette identité
50 RUE VICTOR HUGO 10440 LA RIVIERE-DE-CORPS
Commune INSEE 10321
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : CERCLE EQUESTRE DE LA FERMETTE
SIREN 322186446
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 1981-06-01
Création déclarée de cet établissement : 1981-06-01

Effectif de cet établissement : 3 à 5 salariés
Tranche 02 · millésime 2024

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:44:05

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ASS COMPETITIONS EQUESTRES DE LAGESSE
SIRET 38963997200014
SIREN 389639972

Comparer cette identité
CHATEAU DE MONTIGNY 10210 LAGESSE
Commune INSEE 10185
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : ASS COMPETITIONS EQUESTRES DE LAGESSE
SIREN 389639972
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 1993-01-05
Création déclarée de cet établissement : 1993-01-05

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:43:51

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CENTRE EQUESTRE D'IDOINE (CE D'IDOINE)
SIRET 89215116800010
SIREN 892151168

Comparer cette identité
11 RUE DE LA BORDE 10130 LES CROUTES
Commune INSEE 10118
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : CENTRE EQUESTRE D'IDOINE (CE D'IDOINE)
SIREN 892151168
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 2020-12-07
Création déclarée de cet établissement : 2020-12-07

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T10:52:52

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CENTRE EQUESTRE DE VILLECHETIF
SIRET 98014620300032
SIREN 980146203

Comparer cette identité
6 ROUTE DE LA CHARME 10410 VILLECHETIF
Commune INSEE 10412
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
Activité principale de l’établissement : 85.51Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 85.51Z et ses correspondances NAF

Établissement secondaire
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : ALC-HB
SIREN 980146203
Société civile d'exploitation agricole — code 6597

Création déclarée de l’unité légale : 2023-09-01
Création déclarée de cet établissement : 2024-07-16

Effectif de cet établissement : 3 à 5 salariés
Tranche 02 · millésime 2024

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T10:27:13

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COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DE L'AUDE
SIRET 51202759000011
SIREN 512027590

Comparer cette identité
MAISON DES SPORTS 8 RUE CAMILLE SAINT - SAENS 11000 CARCASSONNE
Commune INSEE 11069
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DE L'AUDE
SIREN 512027590
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 2005-03-18
Création déclarée de cet établissement : 2005-03-18

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T05:56:27

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CLUB EQUESTRE DU HARAS DE BARBONTIER
SIRET 41828256200010
SIREN 418282562

Comparer cette identité
BARBONTIE 11400 CASTELNAUDARY
Commune INSEE 11076
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : CLUB EQUESTRE DU HARAS DE BARBONTIER
SIREN 418282562
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 1998-03-01
Création déclarée de cet établissement : 1998-03-01

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T06:22:58

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CENTRE DE TOURISME EQUESTRE DES AYGUADES
SIRET 80872989100016
SIREN 808729891

Comparer cette identité
ROUTE DEPARTEMENTALE 332 TINTAINE LE BAS 11430 GRUISSAN
Commune INSEE 11170
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
Activité principale de l’établissement : 85.51Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 85.51Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : CENTRE DE TOURISME EQUESTRE DES AYGUADES
SIREN 808729891
SAS, société par actions simplifiée — code 5710

Création déclarée de l’unité légale : 2015-01-02
Création déclarée de cet établissement : 2015-01-02

Effectif de cet établissement : 3 à 5 salariés
Tranche 02 · millésime 2024

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:25:24

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FERME EQUESTRE DE FRAISSE
SIRET 34179729800013
SIREN 341797298

Comparer cette identité
DOMAINE DE FRAISSE 11250 LEUC
Commune INSEE 11201
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : FERME EQUESTRE DE FRAISSE
SIREN 341797298
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 1987-06-01
Création déclarée de cet établissement : 1987-06-01

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T07:10:34

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ASSOCIATION ENDURANCE EQUESTRE DU RAZES
SIRET 43334194800019
SIREN 433341948

Comparer cette identité
MME WESTERKAMP ESTASSY-HAUT 11240 LIGNAIROLLES
Commune INSEE 11204
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : ASSOCIATION ENDURANCE EQUESTRE DU RAZES
SIREN 433341948
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 2000-06-21
Création déclarée de cet établissement : 2000-06-21

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T09:06:42

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CENTRE EQUESTRE DE NINAUTE
SIRET 50117445200018
SIREN 501174452

Comparer cette identité
PONEY CLUB DE NINAUTE NINAUTE 11300 LIMOUX
Commune INSEE 11206
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
Activité principale de l’établissement : 85.51Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 85.51Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : CENTRE EQUESTRE DE NINAUTE
SIREN 501174452
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 1964-01-14
Création déclarée de cet établissement : 1964-01-14

Effectif de cet établissement : 1 ou 2 salariés
Tranche 01 · millésime 2024

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T07:07:57

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ASSOC EQUESTRE HAUTE VALLEE
SIRET 37854448000015
SIREN 378544480

Comparer cette identité
CENTRE EQUESTRE MARIDES 11500 QUILLAN
Commune INSEE 11304
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : ASSOC EQUESTRE HAUTE VALLEE
SIREN 378544480
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 1990-05-01
Création déclarée de cet établissement : 1990-05-01

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:32:29

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CENTRE EQUESTRE DOMAINE SAINTE EUGENIE
SIRET 34205598500010
SIREN 342055985

Comparer cette identité
DOM DE STE EUGENIE 11500 SAINT-JULIA-DE-BEC
Commune INSEE 11347
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : CENTRE EQUESTRE DOMAINE SAINTE EUGENIE
SIREN 342055985
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 1987-07-03
Création déclarée de cet établissement : 1987-07-03

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T11:05:13

Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises

CENTRE EQUESTRE LE CAIRE
SIRET 97826378800017
SIREN 978263788

Comparer cette identité
CAIRE 11150 VILLASAVARY
Commune INSEE 11418
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
Activité principale de l’établissement : 85.51Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 85.51Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : CENTRE EQUESTRE LE CAIRE
SIREN 978263788
Exploitation agricole à responsabilité limitée — code 6598

Création déclarée de l’unité légale : 2023-09-01
Création déclarée de cet établissement : 2023-09-01

Effectif de cet établissement : 1 ou 2 salariés
Tranche 01 · millésime 2024

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T10:08:58

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TOURISME EQUESTRE DEVELOPPEMENT
SIRET 43751909300011
SIREN 437519093

Comparer cette identité
SAINT PIERRE DE TRAPEL 11620 VILLEMOUSTAUSSOU
Commune INSEE 11429
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : TOURISME EQUESTRE DEVELOPPEMENT
SIREN 437519093
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 2000-12-12
Création déclarée de cet établissement : 2000-12-12

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:43:08

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ASSOCIATION REGIONALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE EQUESTRE MIDI PYRENEES
SIRET 51944468100018
SIREN 519444681

Comparer cette identité
ECOLE D EQUITATION DE BELMONT ROUTE DE COMBRET 12370 BELMONT-SUR-RANCE
Commune INSEE 12025
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
Activité principale de l’établissement : 85.51Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 85.51Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : ASSOCIATION REGIONALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE EQUESTRE MIDI PYRENEES
SIREN 519444681
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 2008-03-14
Création déclarée de cet établissement : 2008-03-14

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T10:35:37

Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises

RANDONNEE EQUESTRE LE PAS-SAGE
SIRET 84412716700014
SIREN 844127167

Comparer cette identité
LA COSTE 12120 CENTRES
Commune INSEE 12065
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : RANDONNEE EQUESTRE LE PAS-SAGE
SIREN 844127167
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 2013-11-14
Création déclarée de cet établissement : 2013-11-14

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:26:56

Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises

MES AVENTURES PARA-EQUESTRES
SIRET 93506817100013
SIREN 935068171

Comparer cette identité
270 RUE DU LUCOT 12120 COMPS-LA-GRAND-VILLE
Commune INSEE 12073
Population et portrait du territoire
Emploi et déplacements des résidents
Logements et habitat du territoire
Scolarisation et diplômes des habitants
Localiser l’adresse
Activités de clubs de sports
Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2)
Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Établissement siège
État administratif : actif dans le relevé

Identité juridique, création et effectif

Unité légale : MES AVENTURES PARA-EQUESTRES
SIREN 935068171
Association déclarée — code 9220

Création déclarée de l’unité légale : 2024-09-11
Création déclarée de cet établissement : 2024-09-11

Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Tranche NN · millésime non précisé

Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:23:46

Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises

Le SIREN identifie l’unité légale ; le SIRET identifie un établissement. Une même unité peut donc apparaître à plusieurs adresses. Les dates sont des dates administratives déclarées. Un état « actif » n’atteste ni l’ouverture au public, ni une disponibilité, ni une compétence professionnelle, ni un agrément. Les effectifs sont des tranches historiques d’établissement, avec leur millésime, et non un effectif actuel ou celui de toute l’entreprise.

Périmètre du relevé d’établissements

Sélection non exhaustive : première page de 25 unités légales renvoyée par l’API pour chaque département interrogé, avec leurs établissements connexes. Seuls les établissements actifs et diffusibles de personnes morales, dont l’activité déclarée correspond aux codes retenus, sont conservés. L’ordre des réponses de l’API ne vaut pas recommandation, rang de qualité ou part de marché.

Codes d’activité retenus : 85.51Z, 93.12Z. Dénomination ou enseigne contenant le terme « equestre » après normalisation. Le nom ne certifie ni une affiliation ni les activités actuellement proposées.

Le code d’activité ne certifie ni une spécialisation commerciale, ni une qualification, ni une autorisation d’exercice. Vérifiez les registres professionnels applicables et la fiche officielle pour une démarche.

Insee / Sirene, via l’API Recherche d’entreprises (DINUM) · fichier du · consulté le 22/10/2026 · Licence Ouverte 2.0 — données Sirene.

Comparer deux identités administratives

Cette lecture distingue l’établissement, son adresse et l’unité légale. Elle ne classe pas la qualité des entreprises.

Données du relevé du 22 octobre 2026
Champ documentéCENTRE EQUESTRE DU PARC D'EQUITATION DU CHATEAU BLEU
SIRET de l’établissement92995566400016
SIREN de l’unité légale929955664
Dénomination de l’unité légaleCENTRE EQUESTRE DU PARC D'EQUITATION DU CHATEAU BLEU
Adresse de l’établissement11 CHEMIN DES SAINTS PERES 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE
Commune publiéeTREMBLAY-EN-FRANCE
Activité déclarée de l’établissement (NAF rév. 2)85.51Z
Forme juridique de l’unité légaleSAS, société par actions simplifiée
Création déclarée de l’établissement2024-06-12
Création déclarée de l’unité légale2024-06-12
Tranche d’effectif de l’établissement6 à 9 salariés
Millésime de la tranche d’effectif2024
Périmètre de l’activité et correspondances NAFComprendre le périmètre 85.51Z et ses correspondances NAF
Fiches d’accès mentionnant le même SIRETAucune correspondance par SIRET dans cette sélection ; cela ne renseigne pas l’accessibilité.
Source à vérifierFiche officielle de l’établissement

Avis de dépôt de comptes — BODACC

SIREN sélectionné : 929955664. Les établissements d’une même unité légale partagent ce relevé, affiché une seule fois par SIREN.

Publications du 1er janvier 2025 au 22 octobre 2026, relevées le 22 octobre 2026. La date de clôture de l’exercice reste distincte de la publication.

Réinitialiser les filtres des avis

1 avis retenu pour ces filtres, sur 1 pour les SIREN sélectionnés dans la période.

Références des avis de dépôt de comptes pour les unités légales sélectionnées — page 1 sur 1
Publication et référenceUnité légale dans l’avisExercice et dépôtMention publiéeGreffe et source

Avis initial
C2026020114123
BODACC C 20260201, annonce 14123
CENTRE ÉQUESTRE DU PARC D'ÉQUITATION DU CHÂTEAU BLEU
SIREN 929955664
Dénomination publiée dans cet avis
Société par actions simplifiée
Clôture de l’exercice : 31/08/2025
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
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Source, rattachement et limites des avis BODACC

Source : Direction de l’information légale et administrative, BODACC C, famille « Dépôts des comptes ». Relevé effectué le 22 octobre 2026 pour les publications du 1er janvier 2025 au 22 octobre 2026 inclus. Les références concernent l’unité légale (SIREN), pas un établissement particulier (SIRET).

Seuls les avis comportant un bloc unique de personne morale sont retenus, lorsque son numéro d’immatriculation au RCS correspond exactement à un SIREN de la sélection Sirene du site. Les noms et adresses ne servent pas au rapprochement. Le filtre « registre » de l’API sert à rechercher les candidats ; seul le SIREN du bloc de la société permet le rattachement.

La date de publication de l’avis, la clôture de l’exercice et une éventuelle date de dépôt désignent des événements distincts. La dénomination ci-dessous est celle de l’avis et peut différer du relevé Sirene. Les avis initiaux, rectificatifs et d’annulation gardent leur libellé et leurs éventuelles références antérieures ; aucune correction n’est reconstituée.

Ce relevé fournit des références de publication, sans montant comptable ni évaluation de la santé financière. Il ne donne pas accès au contenu des comptes. La mention de confidentialité est reproduite lorsqu’elle est publiée ; une mention absente ne signifie pas que les comptes sont publics. L’absence d’avis retenu ne prouve ni une absence de dépôt, ni une absence d’obligation. Consultez la publication officielle pour vérifier une référence.

Données ouvertes du BODACC · Présentation officielle de l’API · Licence Ouverte 2.0.

Activités économiques : stocks, effectifs et créations

Contexte statistique des activités sélectionnées — France. Les autres filtres de noms, communes ou de pagination de l’annuaire ne changent pas ces agrégats départementaux, régionaux ou nationaux. Pour changer d’activité, utilisez la catégorie du référentiel.

Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs — France

Activité principale NAF rév. 2 : 85.51Z. L’enseignement sportif et les clubs de sports regroupent de nombreuses disciplines. Les nombres de ces codes ne doivent pas être présentés comme des effectifs de centres équestres, de cavaliers ou de chevaux ; les structures non marchandes sont hors du champ SIDE.

En 2024 : 78 089 unité(s) légale(s) et 80 228 établissement(s) économiquement actifs. Ces deux effectifs ne s’additionnent pas.

Évolution des établissements de 2019 à 2024 : +23 037 (+40,3 %). Elle décrit le stock observé, sans mesurer les ouvertures, fermetures, emplois créés ou taux de survie.

Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs — France : stocks de 2014 à 2024Deux barres par année : unités légales puis établissements économiquement actifs. Échelle commune de zéro à 80228. Les données manquantes et confidentielles ne sont pas tracées. Les valeurs figurent dans le tableau associé.080 2282014 — Unités légales : 408552014 — Établissements : 4296620142015 — Unités légales : 433822015 — Établissements : 4555220152016 — Unités légales : 450042016 — Établissements : 4741520162017 — Unités légales : 461442017 — Établissements : 4851720172018 — Unités légales : 509582018 — Établissements : 5345620182019 — Unités légales : 545852019 — Établissements : 5719120192020 — Unités légales : 562512020 — Établissements : 5893420202021 — Unités légales : 604372021 — Établissements : 6340420212022 — Unités légales : 666792022 — Établissements : 6961320222023 — Unités légales : 716702023 — Établissements : 7393320232024 — Unités légales : 780892024 — Établissements : 802282024
Stocks annuels · unités légales : barre pleine ; établissements : barre claire. Base zéro et même échelle pour les deux séries. Une barre absente ne signifie pas zéro.
Valeurs annuelles et statuts — 2014 à 2024
Source : Insee, SIDE — 85.51Z · France
AnnéeUnités légalesÉtablissements
201440 85542 966
201543 38245 552
201645 00447 415
201746 14448 517
201850 95853 456
201954 58557 191
202056 25158 934
202160 43763 404
202266 67969 613
202371 67073 933
202478 08980 228

Seules les observations normales (A) et librement diffusables (F) sont tracées ou utilisées dans les calculs. C indique une valeur confidentielle ; O une donnée manquante. Elles ne valent pas zéro.

Créations de 2025 — France

Créations d’entreprises : 13 731. Créations d’établissements : 14 724.

Ces nombres additionnent la variable FREQ des lignes détaillées, et non le nombre de lignes. Les créations comprennent certaines reprises et réactivations prévues par la définition Insee. Elles ne sont pas une mesure des ouvertures au public et ne sont pas divisées par le stock 2024 pour fabriquer un taux.

Répartition par tranche d’effectif salarié — France · 2024
Nombre d’unités classées dans chaque tranche, et non nombre de salariés
Tranche publiéeUnités légalesÉtablissements
0 salarié74 35576 503
1 à 9 salariés3 4993 501
10 à 19 salariés144136
20 à 49 salariés7068
50 salariés ou plus2120
Total publié78 08980 228

Les cellules confidentielles ne sont pas reconstituées par différence avec le total. Une unité sans salarié peut avoir une activité économique. La tranche d’effectif n’est pas un nombre exact de personnes.

Formes légales — France · 2024
Stocks nationaux par forme légale ; une société peut avoir plusieurs établissements
Forme publiéeUnités légalesÉtablissements
Entreprises individuelles, micro-entrepreneurs compris71 57273 464
Sociétés à responsabilité limitée (SARL)2 4262 489
Sociétés par actions simplifiées (SAS)2 0892 218
Autres sociétés2 0022 057
Total publié78 08980 228

Le champ marchand s’applique à toutes les catégories. « Autres sociétés » conserve le regroupement de la source ; ce tableau ne détaille pas les associations non marchandes ni le statut micro-entrepreneur séparément.

Comprendre le périmètre 85.51Z et ses correspondances NAF

Activités de clubs de sports — France

Activité principale NAF rév. 2 : 93.12Z. L’enseignement sportif et les clubs de sports regroupent de nombreuses disciplines. Les nombres de ces codes ne doivent pas être présentés comme des effectifs de centres équestres, de cavaliers ou de chevaux ; les structures non marchandes sont hors du champ SIDE.

En 2024 : 1 869 unité(s) légale(s) et 1 981 établissement(s) économiquement actifs. Ces deux effectifs ne s’additionnent pas.

Évolution des établissements de 2019 à 2024 : +62 (+3,2 %). Elle décrit le stock observé, sans mesurer les ouvertures, fermetures, emplois créés ou taux de survie.

Activités de clubs de sports — France : stocks de 2014 à 2024Deux barres par année : unités légales puis établissements économiquement actifs. Échelle commune de zéro à 2098. Les données manquantes et confidentielles ne sont pas tracées. Les valeurs figurent dans le tableau associé.02 0982014 — Unités légales : 19292014 — Établissements : 209820142015 — Unités légales : 18042015 — Établissements : 195420152016 — Unités légales : 17592016 — Établissements : 191520162017 — Unités légales : 17382017 — Établissements : 189520172018 — Unités légales : 17512018 — Établissements : 192620182019 — Unités légales : 17552019 — Établissements : 191920192020 — Unités légales : 17272020 — Établissements : 187620202021 — Unités légales : 17522021 — Établissements : 187420212022 — Unités légales : 17892022 — Établissements : 192820222023 — Unités légales : 18362023 — Établissements : 196520232024 — Unités légales : 18692024 — Établissements : 19812024
Stocks annuels · unités légales : barre pleine ; établissements : barre claire. Base zéro et même échelle pour les deux séries. Une barre absente ne signifie pas zéro.
Valeurs annuelles et statuts — 2014 à 2024
Source : Insee, SIDE — 93.12Z · France
AnnéeUnités légalesÉtablissements
20141 9292 098
20151 8041 954
20161 7591 915
20171 7381 895
20181 7511 926
20191 7551 919
20201 7271 876
20211 7521 874
20221 7891 928
20231 8361 965
20241 8691 981

Seules les observations normales (A) et librement diffusables (F) sont tracées ou utilisées dans les calculs. C indique une valeur confidentielle ; O une donnée manquante. Elles ne valent pas zéro.

Créations de 2025 — France

Créations d’entreprises : 205. Créations d’établissements : 237.

Ces nombres additionnent la variable FREQ des lignes détaillées, et non le nombre de lignes. Les créations comprennent certaines reprises et réactivations prévues par la définition Insee. Elles ne sont pas une mesure des ouvertures au public et ne sont pas divisées par le stock 2024 pour fabriquer un taux.

Répartition par tranche d’effectif salarié — France · 2024
Nombre d’unités classées dans chaque tranche, et non nombre de salariés
Tranche publiéeUnités légalesÉtablissements
0 salarié1 1891 251
1 à 9 salariés486531
10 à 19 salariés6060
20 à 49 salariés7275
50 salariés ou plus6264
Total publié1 8691 981

Les cellules confidentielles ne sont pas reconstituées par différence avec le total. Une unité sans salarié peut avoir une activité économique. La tranche d’effectif n’est pas un nombre exact de personnes.

Formes légales — France · 2024
Stocks nationaux par forme légale ; une société peut avoir plusieurs établissements
Forme publiéeUnités légalesÉtablissements
Entreprises individuelles, micro-entrepreneurs compris759771
Sociétés à responsabilité limitée (SARL)442473
Sociétés par actions simplifiées (SAS)559602
Autres sociétés109135
Total publié1 8691 981

Le champ marchand s’applique à toutes les catégories. « Autres sociétés » conserve le regroupement de la source ; ce tableau ne détaille pas les associations non marchandes ni le statut micro-entrepreneur séparément.

Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF
Sources, champ et précautions de lecture de la démographie économique

Source : Insee, Système d’information sur la démographie des entreprises (SIDE). Stocks 2014–2024 publiés le 23 juillet 2026 ; créations 2025 publiées le 27 avril 2026 ; fichiers consultés le 23 octobre 2026. Les stocks portent sur une activité effective pendant l’année, pas uniquement sur une inscription administrativement active dans Sirene. Une unité légale est comptée à son siège ; les établissements correspondent aux implantations locales.

Le champ couvre les unités marchandes et productives de l’industrie, de la construction, du commerce et des services. L’agriculture et l’administration publique générale n’y figurent pas ; les organismes non marchands sont exclus. Une activité NAF peut dépasser largement le sujet du site. Les effectifs du relevé d’identités ci-dessus ne constituent pas un recensement SIDE et ne lui servent pas de dénominateur.

Mayotte entre dans les stocks à partir de 2017 : le champ de la France diffère avant cette date. Les séries ne permettent pas de déduire une clientèle, une fréquentation, des besoins individuels ou la qualité des établissements. Les territoires se recouvrant, France, régions et départements ne doivent pas être additionnés.

Stocks SIDE : publication et dictionnaire Insee · Créations 2025 : publication et définitions Insee · Réutilisation des données Insee · Licence Ouverte 2.0.